Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES]
Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (Etablissement à Caractère Industriel et Commercial)

Numéro de dépôt :
1477682
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
03/09/1997
SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES] de Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (Etablissement à Caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES]

Déposée le 3 septembre 1987 par Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (Etablissement à Caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (Etablissement à Caractère Industriel et Commercial), domicilié(e) 05240 LA SALLE-LES-ALPES. - France.

La marque SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE CHEVALIER LA STATION DES DOUX ET DES DINGUES] est expirée depuis le 3 septembre 1997.

Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (Etablissement à Caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER , IMMA FESTIVAL DE L'IMAGINAIRE EN MONTAGNE , LE GRAND SERRE CHE , SERRE CHEVALIER SKI DECONTRACTE , TROPHEE DE L'AIGLE , LE GRAND SERRE CHEVALIER


Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (Etablissement à Caractère Industriel et Commercial) - 05240 LA SALLE-LES-ALPES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Papeterie, adhésifs, vêtements, jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].